Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU FONTENELLE
Numéro de dépôt :
1573086
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/11/1999
Présentation de la marque CHATEAU FONTENELLE
Déposée le 15 novembre 1989 par GAEC RECONNU BIGARRETTE ET FILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FONTENELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU FONTENELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FONTENELLE est expirée depuis le 15 novembre 1999.
GAEC RECONNU BIGARRETTE ET FILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28